Textes officiels Décisions du Comité directeur

Relevés de décisions du Comité directeur

Relevés de décisions du Comité directeur de la Ligue nationale de rugby.


- Relevé de décision Comité Directeur des 20 et 21 octobre 2014

- Relevé de décision Comité Directeur des 8 et 9 septembre 2014

- Groupe XV de France - limitation du nombre de matches - 2014-2015

- Relevé de décisions du Comité Directeur du 5 juillet 2014 et modification des règlements généraux 2014-2015

- Relevé de décisions du Comité Directeur des 23 et 24 juin 2014

- Décision du bureau de la LNR pour la constitution du fond de réserve des clubs de TOP 14 et de PRO D2 pour la saison 2014-2015

- Relevé de décisions du Comité directeur du 16 mai 2014

- Relevé de décision du Comité Directeur de la LNR des 28 et 29 avril 2014

- Relevé de décisions du Comité Directeur des 14 et 15 janvier 2014

- Relevé de décisions du Comité Directeur des 2 et 3 décembre 2013

- Relevé de décisions du Comité Directeur des 14-15 octobre 2013

- Relevé de décisions du Comité Directeur des 16-17 septembre 2013

- Relevé de décisions du Comité Directeur du 5 juillet 2013

- Relevé de décisions du Comité Directeur des 17 et 18 juin 2013

- Relevé de décisions du Comité Directeur du 24 mai 2013

- Relevé de décisions du Comité Directeur des 4 et 5 mars 2013

- Relevé de décisions du Comité Directeur des 21 et 22 janvier 2013

- Relevé de décisions du Comité Directeur du 18 décembre 2012

- Relevé de décisions du Comité Directeur du 10 octobre 2012

- Annexe 3 : Règlement relatif aux sommes et avantages dus aux « joueurs » saison 2012-2013

- Relevé de décisions du Comité Directeur de la LNR du 7 juin 2012

- Relevé de décisions du Comité Directeur de la LNR des 25 et 26 avril 2012

- Relevé de décisions du Comité Directeur de la LNR du 24 février 2012

- Relevé de décisions du Comité directeur de la LNR du 28 novembre 2011

- Relevé de décisions du Comité directeur de la LNR du 23 juin 2011

- Relevé de décisions du Comité Directeur de la LNR du 10 mai 2011 (2)

- Relevé de décisions du Comité Directeur de la LNR du 10 mai 2011 (1)

- Relevé de décisions du Comité Directeur de la LNR du 21 mars 2011

- Relevé de décisions du Comité Directeur de la LNR du 7 février 2011

- Mesure d’application du dispositif joker Coupe du Monde – saison 2011/2012

- Relevé de décisions du Comité Directeur de la LNR des 8 et 22 juillet 2010

- Relevé de décisions du Comité Directeur de la LNR du 16 juin 2010

- Relevé de décisions du Comité Directeur de la LNR du 4 mai 2010

- Relevé de décisions du Comité Directeur de la LNR du 19 mars 2010

- Dispositif de promotion des joueurs issus des filières de formation (JIFF) - Règlement 2010-2011

- Relevé de décisions relatif à la grippe A (H1N1) du Comité directeur de la LNR du 2 décembre 2009

- Relevé de décisions du Comité directeur de la LNR du 27 novembre 2009

- Relevé de décisions du Comité directeur de la LNR du 6 novembre 2009

-Décisions du Comité directeur de la LNR du 28 août 2009 relatif à la gippe A (H1N1)

- Relevé de décisions du Comité directeur du 29 juillet 2009

- Relevé de décisions du Comité directeur du 1er juillet 2009

- Relevé de décisions du Comité directeur du 29 mai 2009 (mise en ligne : 23 juin 2009)

- Complément relatif au régime des mutations 2009/2010 (mise en ligne : 26 mai 2009)

- Règlement relatif au plafonnement des masses salariales - saison 2010-2011

- Compte rendu synthétique - Comité de suivi grippe A (H1N1)
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-* Annexe 3 : Règlement relatif aux sommes et avantages dus aux « joueurs » saison 2012-2013 pdf 161.2 ko
-* Complément relatif au régime des mutations 2009/2010 (mise en ligne : 26 mai 2009) pdf 181.3 ko
-* Compte rendu synthétique - Comité de suivi grippe A (H1N1) pdf 61.4 ko
-* Décision du bureau de la LNR pour la constitution du fond de réserve des clubs de TOP 14 et de PRO D2 pour la saison 2014-2015 pdf 257.9 ko
-* Décisions du Comité directeur de la LNR du 28 août 2009 relatif à la gippe A (H1N1) pdf 79.7 ko
-* Dispositif de promotion des joueurs issus des filières de formation (JIFF) - Règlement 2010-2011 pdf 467.3 ko
-* Groupe XV de France - limitation du nombre de matches - 2014-2015 pdf 86.1 ko
-* Mesure d’application du dispositif joker Coupe du Monde – saison 2011/2012 pdf 289.6 ko
-* Règlement relatif au plafonnement des masses salariales - saison 2010-2011 pdf 595.8 ko
-* Relevé de décision du Comité Directeur de la LNR des 28 et 29 avril 2014 pdf 519.5 ko
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-* Relevé de décisions du Comité Directeur de la LNR des 21 et 22 janvier 2013 pdf 3.8 Mo
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