DECISIONS
- S.U. AGEN LOT-ET-GARONNE : A la suite des incidents constatés par les officiels de match à l’issue de la rencontre S.U. Agen Lot-et-Garonne / Rugby Club Toulonnais du 22 décembre 2012, comptant pour la 13ème journée de Rugby TOP 14, la Commission de discipline et des règlements a prononcé un avertissement pour « Jets d’objets sur le terrain » et une amende de 4 600 euros à l’encontre du S.U. Agen Lot-et-Garonne pour les incidents survenus après le match dans la zone des vestiaires.
- RACING-METRO 92 : A la suite de l’intrusion sur la pelouse d’un spectateur lors de la rencontre Racing-Métro 92 / S.U. Agen Lot-et-Garonne du 30 décembre 2012, comptant pour la 14ème journée de Rugby TOP 14, la Commission de discipline et des règlements a décidé une suspension, assortie du sursis, du terrain du Racing-Métro 92 pour un match du championnat de France pour « incident survenu dans l’enceinte de jeu ».
- RUGBY CLUB TOULONNAIS : A la suite de l’utilisation d’un laser par le public lors de la rencontre Rugby Club Toulonnais / U.S.A. Perpignan du 30 décembre 2012, comptant pour la 14ème journée de Rugby TOP 14, la Commission de discipline et des règlements a prononcé un avertissement à l’encontre du Rugby Club Toulonnais pour « incident survenu dans l’enceinte de jeu ».
CONVOCATIONS
- Robert FROISSARD (TARBES PYRENEES RUGBY) : A la suite de la rencontre Oyonnax Rugby / Tarbes Pyrénées Rugby du 19 janvier 2013, comptant pour la 18ème journée de Rugby PRO D2, les arbitres n° 4 et n° 5 ont signalé dans leur rapport le comportement de Monsieur Robert FROISSARD, Soigneur du Tarbes Pyrénées Rugby.
Monsieur Robert FROISSARD et le Tarbes Pyrénées Rugby sont convoqués par la Commission de discipline et des règlements en sa séance du 6 février 2013.
